• Une tribune pour les luttes

    lundi 27 mai 2013

    AIX EN PROVENCE

    19 h

    Cité du livre, Salle Bouvaist, 8-10 rue des Allumettes, 13100 Aix-en-Provence

    Université Populaire du Pays d’Aix

    Droits des salariés et responsabilités des employeurs en situation de sous-traitance

    Sociologie du travail avec Paul Bouffartigue et Jean René Pendaries, sociologues, avec Rémy Jean, expert auprès des CHSCT

    En septembre 2001, l’explosion de l’usine chimique AZF sous-traitante du groupe Total faisait 31 morts (dont 21 sur le site de l’usine) et des milliers de blessés. En condamnant, onze ans plus tard, l’usine Grande Paroisse et le directeur d’AZF Toulouse pour homicides involontaires, ainsi que le groupe Total à une lourde amende, la cour d’appel de Toulouse prononçait un jugement historique qui fera date dans la jurisprudence concernant les responsabilités en matière de santé et de sécurité des employeurs recourant à la sous-traitance. Ce jugement est le résultat d’un long combat judiciaire mené par les victimes, les militants syndicaux et leurs experts. Rémy Jean fut l’un de ces experts appelés à témoigner lors du procès. Après un bref historique de l’affaire, il nous présentera les enseignements que l’on peut en tirer quant aux droits des salariés et aux responsabilités des employeurs en situation de sous-traitance.

    Rémy Jean est responsable du Département d’Ergologie (Aix – Marseille Université) et expert auprès des CHSCT (cabinet CIDECOS).

    P.-S.

    universite-populaire-aix(at)orange.fr

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