Mardi 26 janvier 2010
Le tribunal administratif, saisi de recours contre les APRF visant ces familles, a constaté mardi qu’un arrêté préfectoral venait d’abroger ces arrêtés. Le tribunal a accordé des frais de procédure aux avocats.
"Il a fallu négocier pour ces APS qui nous étaient accordées par voie de presse et pas concrètement", a relevé Me Anaïs Leonhardt, avocate des kurdes.
Avec leurs deux avocats et leur interprète, cette famille Kurde ...
http://www.laprovence.com/video/La%...
Lundi 25 janvier 2010 à 18H
Les dix réfugiés Kurdes de Syrie libérés hier ont déposé leur demande d’asile à la Préfecture
Les Kurdes de Syrie espèrent le statut de demandeurs d’asile
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http://www.laprovence.com/video/Les...
Voir reportage vidéo de TF1 sur toute la journée du dimanche 24 janvier à Marseille
http://www.educationsansfrontieres.org/article25448.html
L’arrivée des réfugiés à Marseille
http://www.laprovence.com/video/L%2...
Audiences et rassemblement devant le JLD dimanche 24 janvier 2010
En direct ou presque du JLD de marseille,
11h. Le JLD libère les réfugiés Kurdes à Marseille.
21h15...
ça y est, tous les retenus sont passés !
C’est le début du délibéré....
Personne n’a idée du temps que ça prendra....
Il y a pas mal de monde encore devant le JLD (et la salle est pleine )
à suivre.....
19h45 : Les retenus passent par couple sans les enfants (il n’y a que des familles en fait, 20 personnes dont 10 enfants).
2h pour le 1er couple et à l’instant suspension de séance après l’audition du 3è couple.
L’interprète traduit en langue arabe (pas en Kurde).
Libérations cet après midi pour les premiers retenus passés dvt le JLD de Nîmes.
Si les jugements sont rendus vers 21h, et que la juge ordonne leur libération, le parquet a 4h pour faire appel, donc au mieux ils sortiront à 1h du matin.
Dimanche : à 18h15 seulement 2 personnes ont été entendues ! ! !
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Besoin de votre présence
pour RELAYER et RENFORCER,
JLD M° bougainville,
à l’angle des bvds Lesseps et Casanova
Si vous le pouvez, rendez-vous au JLD de façon à se relayer. sachant que certainEs s’y
trouvent depuis 13h car l’audience aurait dû débuter à 13h30.dimanche
à 15h35, les portes du lieu d’audience s’ouvrent au public qui passe à la
fouille..... ENFIN !
à peu près 150 personnes sont venues, + les médias.
À l’audience, seront entendues en premier les femmes, puis les hommes de façon à
ce que les enfants restent avec au moins l’un des parents. Les enfants ne seront
donc pas à l’audience.
Communiqué de presse de la CIMADE du 24 janvier 2010
Réfugiés kurdes
Les improvisations de M. Besson désavouées par les juges
Constatant les nombreuses atteintes à la liberté individuelle aux droits de l’Enfant et au droit d’asile commises par le préfet de Corse sur instruction du ministre de l’Immigration, les juges des libertés et de la détention de Nîmes et de Rennes, ont ordonné dimanche après-midi la remise en liberté des demandeurs d’asile transférés hier depuis la Corse.
La Cimade et de nombreuses associations de défense des droits de l’homme avaient dénoncé les manquements graves et l’atteinte au droit d’asile, entre autres :
1. La transformation a posteriori du gymnase en local de rétention administrative en catimini le vendredi 22 janvier 2010, ce qui a permis au préfet, sur instruction du ministre de l’Immigration, de retenir les 124 réfugiés pendant plusieurs heures hors de tout cadre légal en leur interdisant l’accès à des avocats et aux associations.
2. le traitement inhumain et dégradant qu’ont subi des enfants en bas âge dont certains n’existaient même pas dans les procédures
3. La notification à la va-vite des arrêtés de reconduites à la frontière et un placement en rétention administrative dans la nuit du vendredi au samedi, remplis à la main, ne tenant pas compte de leur volonté de demande d’asile. Cette pratique s’apparente à une tentative d’expulsion collective prohibée par un protocole de la convention européenne des droits de l’Homme.
4. Les réfugiés ont tous exprimé leur volonté de demander asile. Le fait qu’ils soient entrés irrégulièrement n’est pas un motif pour leur refuser l’accès à une procédure normale d’asile et en décidant de faire examiner leur demande d’asile selon la procédure prioritaire en rétention, le préfet sur instruction du ministre, a porté une atteinte manifestement illégale au droit constitutionnel d’asile.
Contrairement aux circonvolutions rhétoriques du ministre, il ne s’agit pas de pointillisme procédural. Les juges ont sanctionné des atteintes graves aux libertés.
En conséquence, il est temps que ces personnes fassent l’objet d’un accueil et d’un traitement digne, tel que prévu par les textes qui encadrent le droit d’asile en France et que l’administration organise :
l’abrogation immédiate des mesures d’éloignement pour l’ensemble des 124 personnes.
l’accès à une procédure normale de demande d’asile avec délivrance d’une Autorisation Provisoire de Séjour.
une prise en charge immédiate dans un centre d’accueil pour demandeur d’asile
La Cimade et ses partenaires restent aux côtés de ces personnes et continuent d’agir pour que l’ensemble de leurs droits soient respecté.
Appel
La Cimade Paca, RESF 13, LDH 13
Samedi 23 janvier 2010
Ils viennent de Qamishi, d’Amouda au kurdistan syrien... Nous avons manifesté cet après-midi devant le C.R.A. pour leur libération et avons pu rencontrer la famille Jaloud avec leurs deux bébés Hévi et Avin, parmi les 15 internés kurdes- syriens.
Souffrances habituelles : persécutions, discriminations, violences d’un régime dictatorial où il ne fait pas bon faire partie d’une minorité. Souffrances au cours d’un périple de 3000 km à travers la Syrie, la Jordanie, l’Egypte, la Lybie,la Tunisie. Autocar, voitures, rafiots pourris. Tarif 6000 euros par adulte et 3000 euros par bébé.
Ca suffit comme ça !
Demain nous serons dans la salle d’audience (JLD) pour soutenir ces familles !
***
124 personnes, dont 29 femmes et 38 enfants, dont un grand nombre seraient des Kurdes de Syrie, ont été débarqués sur une plage de Bonifacio en Corse.
Au lieu de leur permettre de faire une demande d’asile dans la procédure normale (21 jours pour déposer le dossier) et de les accueillir dans un Centre d’Accueil pour Demandeurs d’Asile, les représentants du gouvernement leur ont notifié un Arrêté de Reconduite à la Frontière (APRF) et un placement en Centre de Rétention Administrative (CRA). Ils peuvent y déposer une demande d’asile, mais en procédure d’urgence qui doit être faite dans un délai de 5 jours et qui sera traitée par l’OFPRA dans les 96h après réception par ce dernier.
Nous rappelons que 57% des Kurdes de Syrie ayant déposé une demande, ont obtenu le statut de réfugié (en 2008 - OFPRA + recours). Les raisons de venir sont donc manifestes.
Une vingtaine d’entre deux sont arrivés aujourd’hui au CRA de Marseille et passeront devant le Juge des Libertés et de la Détention (JLD) demain après-midi.
Avant même d’écouter les raisons de leur exil, la mise en rétention de ces personnes est révélatrice d’une crispation grandissante de ce gouvernement à l’égard de tout ce qui est "étranger". Cette réaction vis-à-vis de ces personnes est plus qu’inquiétante dans le climat actuel du nauséabond débat sur l’identité nationale. / /
C’est pourquoi nous appelons à manifester contre ce qui représente pour nous un déni du droit d’asile.
Par ailleurs, depuis le début des opérations, des informations différentes et contradictoires circulent en provenance des autorités. _ Cette stratégie ressemble à celle qui est utilisée en situation de guerre, pour empêcher le camp adverse de s’organiser, et en l’occurrence gêner au maximum la capacité de mobilisation et de protestation de la société civile. Ces techniques de manipulation sont inacceptables en démocratie ; elles sont révélatrice du fait que notre gouvernement se situe dans une démarche de "guerre aux étrangers", véritable xénophobie officielle.
VENEZ NOMBREUX !
La Cimade Paca, RESF 13, LDH 13
RSS 2.0
Vos commentaires
# Le 24 janvier 2010 à 12:00, par Christiane En réponse à : Migrants/Corse : les associations inquiètes
http://www.turbo.fr/video-du-web/mi...
# Le 24 janvier 2010 à 12:04, par Christiane En réponse à : Kurdes de Bonifacio : appel à une manif à Marseille
http://www.libemarseille.fr/henry/2...
# Le 24 janvier 2010 à 12:09, par Christiane En réponse à : Réfugiés débarqués en Corse : une femme enceinte de 9 mois évacuée dans un hôpital toulousain
http://tempsreel.nouvelobs.com/depe...
Une femme enceinte de 9 mois, transférée samedi après-midi au centre de rétention administrative de Cornebarrieu (périphérie) en compagnie de 18 des 124 ressortissants étrangers débarqués sur une plage en Corse, a été évacuée vers un hôpital toulousain peu après son arrivée, a-t-on appris samedi soir auprès de la Cimade.
"Dès son entrée dans le centre de rétention, vers 17 heures, une femme enceinte de 9 mois a informé le traducteur qu’elle était au terme de sa grossesse. Elle s’est plainte de douleurs et à été évacuée à l’hôpital 45 minutes après son arrivée", a déclaré à l’Associated Press Pierre Grenier, délégué régional Sud-Ouest de la Cimade, seule organisation habilitée à travailler dans les centres de rétention.
"Malgré une grossesse arrivant à terme, elle a enduré un voyage en avion jusqu’à Toulouse qui aurait pu tourner au drame. Ces pratiques sont inacceptables", a déclaré la Cimade sur son site Internet.
Au total, 19 personnes, dont six enfants, sont arrivées samedi à Toulouse après leur transfert de la base aérienne 126 de Solenzara (Corse du Sud). Ces clandestins font partie des 124 réfugiés débarqués dans la nuit de jeudi à vendredi sur une plage de l’extrême sud de la Corse qui affirment être des Kurdes de Syrie et demandent le droit d’asile.
Selon Pierre Grenier, les réfugiés transférés au centre de Cornebarrieu, qui font tous l’objet d’un arrêté de reconduite à la frontière, pourraient être présentés lundi un juge des libertés et de la détention (JLD) du tribunal de grande instance de Toulouse.
# Le 24 janvier 2010 à 12:35, par Christiane En réponse à : Les Kurdes syriens n’existent pas
17 février 2009
La Syrie et les Kurdes
En 2008, le vice premier ministre syrien Abdullah El-Derderi estimait qu’il n’y avait pas de Kurdes en Syrie reprenant une vieille rhétorique turque qui a lamentablement échouée dans la lutte contre les Kurdes. Venant d’un pays, la Syrie, dont l’existence sous sa forme actuelle n’est qu’une création européenne du début du 20ème siècle cela pourrait prêter à rire si ça ne s’accompagnait pas d’une politique violente et sanguinaire.
Pour preuve, la promulgation d’un décret le 9 octobre 2008, par le président syrien Bechar, N°49 qui complètent les lois racistes anti-Kurdes appliquées depuis les années 1960 en Syrie.
Cette mesure condamnée par des ONG, a aussi suscité le 2 novembre 2008, des manifestations Kurdes à Damas mais réprimées brutalement par les autorités. Notons par ailleurs que dans son dernier rapport, International Transparency place la Syrie au 147ème rang des pays les plus corrompus sur 180.
Commentaires
Merci pour ce coup de projecteur sur les conditions de vie ou plutôt de survie des Kurdes en Syrie. Je me permets d’ajouter quelques précisions qui viendront malheureusement noircir le tableau sombre que vous aviez déjà dépeint. Bien que Les Kurdes représentent environ 10 % de la population et constituent ainsi la plus importante minorité du pays, ils ne bénéficient d’aucune reconnaissance de leur identité. Pire, une partie des Kurdes demeure sans papiers sur le territoire kurde syrien qui est pourtant leur patrie d’origine. A la suite d’un recensement datant de 1962, devant tenir compte de l’appartenance ethnique et religieuse, 120 000 Kurdes - entre 300 000 et 600 000 aujourd’hui, compte tenu de la croissance démographique - ont été, arbitrairement, dépossédés de la nationalité syrienne. Depuis cette période plus de 300 000 Kurdes de Syrie (selon les estimations les plus faibles) sont privés des droits civils et civiques : ces Kurdes apatrides dans leur propre pays n’ont, par conséquent, pas de carte d’identité ou de passeport : ils n’ont pas la possibilité de voter, d’ouvrir un compte bancaire, de devenir propriétaire ou encore moins de voyager. Cette injustice s’applique aussi à leur descendance, et toute personne épousant un Kurde sans papier perd aussitôt sa nationalité syrienne. Finalement, en Syrie, quoiqu’il fasse le Kurde est marqué du sceaux de l’exclusion. Triste destinée qui le frappe de génération en génération...
# Le 25 janvier 2010 à 01:14, par Christiane En réponse à : A Nîmes, les Kurdes de Syrie remis en liberté Récit d’audience
http://www.liberation.fr/societe/01...
# Le 25 janvier 2010 à 21:24, par Christiane En réponse à : Le gouvernement a semble-t-il pêché par excès de précipitation.
Voulant faire preuve de fermeté, il avait choisi le placement en rétention, avant une reconduite à la frontière, plutôt que de laisser les migrants en liberté pour déposer une demande d’asile.
Mais il a oublié de respecter les procédures élémentaires.
Exemples relevés par les avocats : les migrants ont été retenus dans le gymnase à Bonifacio sans être placés en garde-à-vue. Et, après leur placement en rétention, on ne leur a notifié leurs droits qu’avec 24h de retard.
« Les droits les plus élémentaires ont été violés, je n’ai jamais vu ça ! », a plaidé Me Clément Dalençon, devant le JLD de Marseille. Qui l’a entendu.
Le dossier du gouvernement était tellement mauvais qu’il a choisi de ne pas faire appel.
A Marseille, dimanche, le représentant de la préfecture pédalait dans la choucroute : « A l’heure où on reproche aux autorités de faire trop de garde-à-vue, on nous reproche de ne pas les avoir placés en garde-à-vue ! »
Mais, insistait-il, le préfet de Corse a surtout agi « dans un souci humanitaire ».
Le placement dans le gymnase ? « Humanitaire. »
Les contraintes ? Aucunes : « Il ont suivi volontairement les gendarmes. »
Et cet argument massue : « Qui allait les accueillir ? Et est-ce qu’on me donne la preuve que demain, s’ils sont libérés, ils seront mieux accueillis ? »
Le centre de rétention comme solution humanitaire : il fallait oser.
Mais le représentant de la préfecture le répète : « On a paré au plus pressé. »
Face à une affaire sans équivalent, « à part ce cargo échoué en 2001 sur les côtes varoises », avec 900 Kurdes.
Justement, certains étaient venus à Marseille, hier.
Comme M.L., qui raconte que, à leur arrivée en 2001, on les a laissés en liberté, pour qu’ils déposent leurs demandes d’asile.
M.L. est Français maintenant, « comme les trois quarts des 150 à 200 restés en France, alors que les autres sont partis en Europe ».
« En 2001, on avait su régler le problème, humainement et juridiquement, constatait dimanche Jean-Claude Aparicio, de la Ligue des droits de l’homme (LDH). Mais là, le pouvoir s’affole. Ils vont manger leur chapeau ! On ne traite pas come ça des familles avec des enfants. Ça donne trop une impression de xénophobie d’Etat. »
Un hébergement d’urgence était prévu à la sortie des migrants des centres de rétention, tard dimanche soir.
Les autres migrants comparaîtront devant un JLD aujourd’hui à Lyon et Toulouse.
M.H.
http://www.libemarseille.fr/henry/2...
# Le 27 janvier 2010 à 13:05, par Christiane En réponse à : De la Syrie à une plage corse, puis à Marseille, l’épopée de deux familles kurdes qui demandent l’asile
LE MONDE | 27.01.10
Shiergo Omer tend avec fierté son dossier de demande d’asile, ce sésame qui pourrait lui permettre d’être reconnu réfugié. Rien n’est encore gagné pour ce Kurde de 33 ans qui fait partie des 123 exilés retrouvés sur une plage corse, vendredi 22 janvier. "Cela fait longtemps que j’attends ce moment- là. Car jamais je n’ai eu un papier officiel qui me présente ! Je suis né en Syrie sans droit ni papier", lâche-t-il.
Etre reconnu réfugié serait avoir enfin une existence légale pour Shiergo, apatride comme des milliers de Kurdes syriens. Depuis des émeutes en 2004, les Kurdes sont victimes de répression par les autorités syriennes.
Shiergo, sa femme et ses deux enfants, sont installés depuis dimanche soir dans un hôtel miteux de Marseille, avec 16 autres des 123 exilés. Tous ont obtenu une autorisation provisoire de séjour, dès lundi, soit 24 heures à peine après leur libération du centre de rétention. Mais l’inquiétude se lit encore sur les visages.
"On ne veut pas retourner là-bas, car on n’existe pas du fait de notre origine kurde. On est sans cesse contrôlés, arrêtés par la police. On n’a plus le droit d’ouvrir un commerce, d’acheter une maison…", soupire Hesen Mohai, qui travaillait en Syrie dans le bâtiment. A ses côtés, son épouse, l’air hagard, reste silencieuse, tenant dans ses bras la plus jeune de leurs quatre enfants âgés de 2 à 10 ans. Cette vie de paria, sans avenir, ils n’en veulent plus ni pour eux, ni pour leurs enfants.
ONZE ANS D’ÉCONOMIES
Originaire d’un village kurde du nord-est de la Syrie, Shiergo raconte avoir étudié le droit pour devenir avocat mais avoir tout arrêté au bout de deux ans : il avait été écarté de la résidence universitaire et était certain de ne jamais pouvoir exercer ce métier. Il a appris l’anglais au centre américain à Damas, tout en travaillant dans le bâtiment et la restauration. Pendant onze ans, il a économisé l’argent pour prendre la fuite avec sa femme Ramia, et ses deux enfants de 5 ans et 11 mois.
Fuir cela fait plusieurs années que la plupart y pensent. Mais pour partir il leur fallait réunir les fonds nécessaires au paiement d’un passeur. "C’était la seule solution pour que l’on sorte de Syrie, on n’avait pas le choix", explique Shiergo, qui ne disposant que du "carton rouge", le formulaire syrien des apatrides, n’aurait jamais été autorisé à sortir du pays. Il lui a donc fallu débourser 20 000 dollars pour lui, sa femme et ses deux enfants.
Shiergo dit être parti de Syrie fin novembre 2009 avec sa famille, sans un bagage, juste du lait pour les enfants. Par la route, direction le Liban. De là, munis de faux passeports et de faux visas procurés par leur passeur, ils ont pris l’avion jusqu’à Tunis où ils ont passé plusieurs semaines enfermés dans un appartement avant d’être conduits sur un bateau.
Ils y ont retrouvé d’autres Kurdes qui comme eux avaient fui la Syrie par des chemins différents. "Chaque famille était dans une cabine dont on nous interdisait de sortir. Si les enfants faisaient du bruit, ils venaient nous rappeler à l’ordre", raconte Hesen qui a réalisé le périple en douze jours, via la Jordanie, la Libye et la Tunisie, moyennant 35 000 dollars pour toute sa famille.
(...)
Laetitia Van Eeckhout