Salut à toutes et tous

En avril dernier, le CASSS-paPIERs avait diffusé un guide juridique
intitulé "Droit des étranger-e-s"... Courant Juin 2011, est entrée en
application une nouvelle loi appelée "Loi Besson". Notre guide était
devenu obsolète. Mais le CASSS-paPIERs revient à la charge ! Nous nous
sommes formé, et nous avons pondu la version 2 de ce document, intitulé
désormais "Le droit des étrangers pour tou-te-s", que vous trouverez ici :
www.cassspapier.gwiad.org/doc/legi/...

Nous avons donc retravaillé l’intégralité du document, vérifié et cité les
sources, intégré l’intégralité des nouvelles mesures dues à la loi Besson.

Ce guide est destiné aux militant-e-s des collectifs et assos de défense
des droits des étranger-e-s, aux travailleurs-euse sociaux soucieux-ses de
se former sur ce terrain, à tou-te-s les personnes susceptibles d’apporter
leur aide aux personnes migrantes, et bien sûr à ces personnes
elles-mêmes.

Ce guide aborde le droit des étranger-e-s sous un jour militant. Nous
réclamons clairement la régularisation de toutes les personnes
sans-papiers, l’ouverture des frontières, et l’égalité totale des droits
entre français-es et personnes étrangères. Ce documents est donc destiné à contrer la politique raciste de la France et de l’Europe, nous appelons
donc à la solidarité, même si elle doit être un délit !

Sommaire du guide :
 Introduction
 L’entrée sur le territoire (les types de visas et leur obtention)
 L’asile (les différents types d’asile en France)
 Le séjour (Les titres de séjour en France)
 L’éloignement (mesures d’éloignement, rétention et expulsion)
 Nationalité (quelques éléments concernant son obtention)
 Droit communautaire (droit européen)
 Lexique (où les gros mots sont expliqués)
 Un récapitulatif des astuces du document

Ce document est, comme le document précédent, anti-copyright. Vous pouvez le diffuser, le modifier, l’imprimer, sans vous soucier d’en avoir les
droits.
Vous trouvez que ce qu’on fait est bien ? Diffusez massivement ce
document, rien ne nous ferait plus plaisir !

Vous trouverez ce document :
 en pièce jointe de ce mail
 sur le site du CASSS-paPIERs : http://www.cassspapier.gwiad.org
 En format papier au CLAJ à Brest (2r du Dr Gestin à Brest)

Pour tout contact : cassspapier chez no-log.org

Clément pour le CASSS-paPIERs

Le droit des étranger-e-s pour tou-t-e-s