Comment j’ai perdu mon identité nationale

Nicolas Sarkozy écrit que "le sentiment de perdre son identité peut être une cause de souffrance
profonde" (Le Monde du 9 décembre). Il ne croit pas si bien dire. L’histoire que j’ai vécue n’a rien
d’exceptionnel. Depuis environ quatre ans, elle a touché des dizaines de milliers de nos concitoyens.

Le mécanisme est simple. Vous êtes français de naissance. Votre passeport délivré avant 2005 arrive à
échéance, vous l’avez perdu, abîmé ou encore vous vous l’êtes fait dérober. Muni du titre d’identité
périmé ou de la déclaration de perte, vous allez à la mairie ou à l’antenne de police de votre
arrondissement. Vous remplissez un formulaire. Il vous faut indiquer l’état civil et le lieu de naissance
de vos deux parents. Un fonctionnaire vérifie qu’ils sont bien nés en France. Si c’est le cas, il
applique la procédure susceptible de vous faire obtenir, après vérifications, un nouveau passeport dit
"sécurisé". Dans le cas contraire, il la bloque.

Il y est obligé par le décret n° 2005-1726 relatif aux passeports : vous avez beau être français, né en
France, y avoir toujours vécu, travaillé et voté, vous y être marié, y avoir eu des enfants, avoir
régulièrement reçu des papiers d’identité, cela ne vous autorise en rien à obtenir un nouveau titre
"sécurisé". Si l’un de vos deux parents au moins est né à l’étranger, une nouvelle contrainte vous
incombe : fournir la preuve qu’il est (ou était) bien français.

Mais ne croyez pas que, si vos parents se sont mariés en France, qu’on leur y a délivré un livret de
famille et des cartes d’identité, cela suffise. Selon les nouvelles règles, cela ne préjuge en rien de
leur nationalité ni, à plus forte raison, de la vôtre. Peut-être les administrations anciennes ont-elles
fait une erreur... Il vous appartient donc de produire un acte d’état civil établissant la source de leur
nationalité. Sinon, vous n’obtiendrez pas de "certificat de nationalité française", le seul acte
permettant la délivrance d’un titre d’identité "sécurisé".

Telle est la situation faite aux Français dont un parent est né à l’étranger : on les met en demeure de
prouver par leurs propres moyens que l’administration française ne s’est pas trompée en conférant la
nationalité française à ce parent. Sinon, interdit de quitter le pays. Et ce, en vertu du décret
d’application d’une loi que le gouvernement Villepin, dont Nicolas Sarkozy était le ministre de
l’intérieur, a fait voter en 2005 par l’Assemblée nationale. Une loi grâce à laquelle les responsables de
l’administration ont enfin la possibilité de remettre droit ce que leurs prédécesseurs, depuis un siècle,
voire plus, avaient laissé tordu.

Je ne vais pas m’étendre sur mon cas. Du côté de mon père, ma famille est française depuis Bonaparte. Ma
mère était une réfugiée hongroise originaire de Szolnok, petite ville dont le grand-père paternel de
Nicolas Sarkozy, fut l’adjoint au maire. On m’a envoyé au "pôle de la nationalité française". Une
employée m’a demandé, sans rire : "Comment êtes-vous français, monsieur ?" J’ai failli répondre : "Comme
vous." Elle sous-entendait : "Par naissance ou par acquisition ?", mais l’effet est néanmoins étrange.

Renvoyé à la préfecture de police de Paris, j’ai produit mon acte de naissance établissant que j’étais né
à Paris. Une employée l’a examiné et me l’a rendu en me disant : "Il y a rien, là-dedans..."
Mon cas était urgent. France Musique, pour qui je produis une émission, avait prévu de m’envoyer à
Berlin. Avec une carte d’identité périmée et un passeport égaré, impossible de partir. J’ai prévenu ma
direction. Le service de presse de la radio a pris pour moi un rendez-vous d’urgence à la préfecture de
police. Le jour et l’heure dits, j’ai apporté tous les papiers que j’ai pu. Le résultat fut mitigé : on
m’accorda un passeport d’urgence, valable pour un an seulement. Ce document provisoire ne peut me
permettre, notamment, de me rendre aux Etats-Unis sans visa. Le responsable de la préfecture m’informa
qu’on m’accordait ce document à titre exceptionnel, qu’on le ferait une fois, mais pas deux, et que
j’avais intérêt à réunir au plus vite les bons papiers pour récupérer un passeport normal. Ce qu’à
l’heure actuelle je suis dans l’impossibilité d’obtenir.

Mon cas est loin d’être le pire. Des dizaines de milliers de Français ont été mis en demeure de prouver
qu’ils étaient français. Des témoignages comme le mien abondent depuis deux ans dans les journaux ou sur
Internet : retraitées de l’éducation nationale à qui l’on interdit de rendre visite à des frères et
soeurs malades à l’étranger, militaires risquant leur vie pour la France, dont les parents ont eu la
mauvaise idée de naître en garnison à l’étranger, considérés comme apatrides, employés d’entreprise que
l’on empêche de partir pour l’étranger où un travail les appelle, étudiants qui ne peuvent se présenter à
des examens, avocats qui ne peuvent prêter serment. A tous, tous les jours, on refuse des papiers. On
leur interdit de circuler, de travailler, en un mot de vivre, comme tous les Français. Certains voient
leur situation débloquée au bout de six mois ou un an, d’autres jamais.

Face à une telle situation, on peut rire ou se mettre en rage. On peut s’exclamer : "C’est Gogol !" (ou
Courteline, ou Kafka), on peut hausser les épaules et dire : voilà bien l’administration française et sa
mécanique baroque, qui produit de l’absurdité au nom de l’application scrupuleuse de règles strictes. Ce
n’est pas mon point de vue. Une telle situation est inacceptable. Elle résulte de l’application neutre
d’une loi qui elle aussi se veut neutre. C’est bien le pire. Car, en fait et en droit, cette loi n’a rien
de neutre. Elle est moralement, politiquement et juridiquement inadmissible.

Je ne suis pas juriste. Cela ne m’empêche pas de savoir lire le code civil : selon son article 2, "la loi
ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif". Or l’application de cette loi, dont le
décret n° 2005-1726 est l’expression, est, de fait, rétroactive. Vous êtes né français, vous l’avez
toujours été et, un jour, crac : un service administratif vous notifie que vous ne l’êtes plus, et que,
donc, vous l’avez été à tort, et vos parents aussi. Alors que vous n’avez commis aucun crime ou délit. Ce
n’est peut-être pas l’esprit de la loi, mais c’est un effet mécanique de son application. Ce déni d’un
principe ancestral du droit français ne semble pas troubler certains fonctionnaires. Jointe au téléphone
par une juriste s’occupant de mon cas, une personne responsable au "pôle de la nationalité française" n’a
pas hésité à déclarer qu’"on a accordé un peu trop facilement la nationalité française ces dernières
décennies".

Quant à l’effet politique de cette loi, comment ne pas voir qu’il est destructeur ? Attendant mon tour à
la préfecture, j’ai eu le loisir de parler avec mon voisin, français comme moi. Cet homme d’une trentaine
d’années, né d’un père marocain, avait eu le malheur de renverser du café sur son passeport, qui ne
passait plus au scanner des contrôles aux aéroports. Il revenait pour la troisième fois à la préfecture.
Quand ce fut son tour, le ton monta vite entre lui et l’employée : "Non, monsieur, ce n’est pas à cause
de votre nom, c’est la même chose pour tous les Français !", se mit à crier celle-ci. L’homme dut
repartir bredouille, abasourdi.

Comment ne pas voir que l’application mécanique de cette loi, dans les faits, remet en cause, chez
certains, leur appartenance à la nation dans ce que celle-ci a de plus viscéral ? Comment ne pas voir
qu’elle a pour effet de créer une discrimination artificielle entre des Français qui seraient de première
catégorie, à deux parents nés en France, et d’autres de seconde catégorie, qui se trouvent frappés de
suspicion, et auxquels il appartient d’apporter la preuve qu’ils sont bien français ? En droit pénal, il
existe une présomption d’innocence. Pourquoi, en droit civil, existe-t-il depuis 2005 une présomption
d’usurpation de nationalité envers certains Français ? Si l’Etat conteste votre nationalité, c’est à lui
d’apporter la preuve qu’il s’est trompé en vous la décernant, et non l’inverse.

Dernière question : la loi de 2005 prévoit des exceptions. C’est ce qu’on appelle "la preuve par la
possession d’état de Français". En clair, s’il est avéré que votre père ou votre mère ont été français
"de façon constante", la loi permet à l’administration de vous délivrer, à titre exceptionnel, un titre
d’identité "sécurisé". Interrogé par des députés de l’opposition comme de la majorité sur cette question,
le ministère de l’intérieur semble encourager ces exceptions et des circulaires rappellent aux
fonctionnaires qu’ils peuvent user d’un droit d’appréciation personnel et faire preuve de souplesse et de
compréhension.

Dans les faits, les administrations n’appliquent pas ces recommandations. Elles se montrent d’une
rigidité inflexible. Cela mène à une impasse injustifiable. Que cette impasse résulte de la répugnance de
tout fonctionnaire à prendre une décision qui le singularise et risque de créer des remous n’est en rien
une circonstance atténuante. Je la trouve même aggravante.
Pourquoi ce double langage hypocrite ? Je n’ai pas la réponse. Mais je ne peux tolérer de vivre dans un
pays où l’on pratique, vis-à-vis d’une certaine catégorie de citoyens, arbitrairement désignée, une forme
de suspicion. Dans les faits, cela équivaut à une forme inédite de ségrégation. Il ne reste donc qu’une
solution : faire amender cette loi. Je ne peux pas croire qu’un seul des députés et sénateurs, de tous
bords politiques, qui ont voté ce texte ait souhaité instaurer une situation aussi inique au seul nom de
la "sécurisation" des passeports. Je ne doute pas qu’ils auront à coeur de la corriger.

Michka Assayas, écrivain et producteur à France Musique.

Publié dans le Monde du 31 Décembre 2009

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